Commune de Nostang
  • home
  • Vie municipale
    La Mairie Conseil municipal Comptes rendus Liste des délibérations Affichage légal Archives actes Services municipaux Bulletins municipaux Salles municipales Location salle de la Rivière Cimetière Assainissement Urbanisme Guide des démarches

    INTERCOMMUNALITE

    Communauté de communes Blavet Bellevue Océan
  • Vie pratique

    SANTE

    Santé Action sociale

    ENFANCE JEUNESSE

    Scolarité Le restaurant scolaire Accueil de loisirs Pass'loisirs Le RPE (Relais Petite enfance) Le LAEP (Lieu d'Accueil Parents Enfants) Ti Familles Portail familles

    CULTURE,SPORTS ET LOISIRS

    Annuaire des associations Bibliothèque Equipements sportifs

    CADRE DE VIE

    Environnement Transports

    SECURITE

  • Vie économique
    Marché hebdomadaire Les professionnels Club des entrepreneurs Emploi et transition professionnelle
  • Tourisme et découverte
    Nostang Histoire et patrimoine A voir ! Galeries de photos Galerie de vidéos

    SEJOURNER A NOSTANG

    Se restaurer Gîtes et chambres d'hôtes Agenda Aire de jeux et pique-nique Chemins de randonnée Jeux de piste sur la Ria d'Etel
  • search

Guide des démarches

Accueil / Vie municipale / Démarches administratives / Guide des démarches
Accueil professionnels  > Comptabilité - Facturation  > Règles comptables

Règles comptables

Vérifié le 11 May 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

  • Obligations comptables du micro-entrepreneur
  • Obligations comptables du commerçant (entrepreneur individuel)
  • Obligations comptables d'une société commerciale
  • Modifier la date de clôture d'un exercice comptable
  • Dépôt des comptes annuels d'une société
  • Droit au compte en cas de refus d'ouverture d'un compte professionnel

Services en ligne et formulaires

  • Demande d'autorisation d'inscription au tableau de l'Ordre des experts-comptables

    Formulaire

  • Modèle de comptabilité matières en acquitté (CMA)

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Quels professionnels peuvent aider dans la gestion de l'entreprise ?
  • Comment établir un tableau de bord de gestion ?
  • Quelle est la différence entre l'actif et le passif d'une entreprise ?
  • La désignation d'un commissaire aux comptes est-elle obligatoire ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?
  • Comment faire parapher ou coter des documents sociaux ?
  • À quoi correspond le code APE (code NAF) ?

Pour en savoir plus

  • Mentions obligatoires sur les documents commerciaux open_in_new

    Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Île-de-France

  • Expert-comptable et commissaire aux comptes open_in_new

    Bpifrance

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Nostang

2, rue Paul le Roux

56690 Nostang - FRANCE

+33 2 97 65 75 43

Bois d'Amont

Jumelage Bois d'AmontJumelage Bois d'Amont
Blavet Bellevue OcéanBlavet Bellevue Océan
Préfecture du MorbihanPréfecture du Morbihan
Département Morbihan

Département Morbihan

Région BretagneRégion Bretagne

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes